Mentions légales

1. L'ENTREPRISE

Nom de la societé : SARL CALECHES 21
Siège social : Hameau de la Bergerie - 21500 Fresnes
Gérant : MILLOT François
Telephone : 06 07 08 30 01
Capital social : 5000 euros
Siret : 520 746 850 00012

Objet : Diffusion d'informations
Photos : Millot François
Directeur de la publication : Millot François

2. L'HEBERGEMENT

Nom : dri.fr
Siège social : Le Grand Courgoult 72140 Rouez en Champagne
Telephone : 02  90 92 05 50
Webmaster : Coppeaux Eloïse

3. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE ET DE MARQUES
Les photos, logos, marques sont protégés par la législation du droit d'auteur, vous ne pouvez donc utiliser, copier, modifier, transformer des éléments du site, tels que textes et images sans notre autorisation écrite et préalable. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de notre société ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.


4. INFORMATIONS PERSONNELLES

Les données vous concernant (coordonnées postales, adresse mail, cookie, Ip...) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

5. RESPONSABILITES LIMITEES

CALECHES 21 ne peut être tenue responsable des défaillances techniques ou de dommages qui pourraient affecter votre équipement informatique (difficultés d'affichage du site, de défaut d'hébergement, virus, coupures de réseau...), du contenu des liens qui pointent vers des sites partenaires ou extérieurs, de médias hébergés par des sites externes, ou des informations erronées, des omissions, dans les textes ou illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis. En cas de doute sur une information, il est primordial de contacter CALECHES 21.

6. ACCES

CALECHES 21 se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.

7. CONDITIONS DE VENTE

CALECHES 21 se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les conditions générales de vente, à tout moment et sans avis préalable.



Copyright © 2017. Tous droits réservés.CONTACT : fm@caleches21.com
06 07 08 30 01